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Autorisation d’urbanisme PC n°09202316B0030 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202316B0030). Le projet est situé au 103 avenue JEAN JAURES à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 12 juillet 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 juillet 2016, autorise la création de 18 logements sur une parcelle de 672 m². La surface de plancher créée atteint 1 489 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 489 m².

Localisation du projet

Adresse : 103 avenue JEAN JAURES, CLAMART (92140).

Références cadastrales : R, 96.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE 103 (SIREN 822310140, SIRET 82231014000014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité RIS ORANGIS (91130)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 489 m² · Variation nette totale : 1 341 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation148 m²1 247 m²0 m²148 m²0 m²1 099 m²1 247 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²242 m²0 m²0 m²0 m²242 m²242 m²
Total148 m²1 489 m²0 m²148 m²0 m²1 341 m²1 489 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)18
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces6
3 pièces6
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée1 489 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée148 m²
Surface après travaux (totale)1 489 m²
Superficie du terrain672 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite242 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/07/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 8 avril 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202316B0030
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 18 logements, 1 489 m², 0 m² et parcelle de 672 m².