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Autorisation d’urbanisme PC n°09202313B0089 à CLAMART (92140) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202313B0089). Le projet est situé au 50 AVENU VICTOR HUGO à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 2 octobre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 octobre 2014, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 408 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 260 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 459 m².

Localisation du projet

Adresse : 50 AVENU VICTOR HUGO, CLAMART (92140).

Références cadastrales : N, 50.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : PARIS 016 (75).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 459 m² · Variation nette totale : -72 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation519 m²0 m²272 m²72 m²260 m²-60 m²459 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²12 m²-12 m²-12 m²
Autres locaux non résidentiels12 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²12 m²
Total531 m²0 m²272 m²72 m²272 m²-72 m²459 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée0 m²
Surface transformée260 m²
Surface supprimée72 m²
Surface après travaux (totale)459 m²
Superficie du terrain408 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/10/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 septembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202313B0089
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 0 m², 260 m² et parcelle de 408 m².