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Autorisation d’urbanisme PC n°09202313B0027 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202313B0027). Le projet est situé au 11 RUE DE BIEVRES à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 26 mars 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 mars 2014, autorise la création de 55 logements sur une parcelle de 2 393 m². La surface de plancher créée atteint 3 876 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 876 m².

Localisation du projet

Adresse : 11 RUE DE BIEVRES, CLAMART (92140).

Références cadastrales : AM, 68, AM, 253, AM, 69.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 'CLAMART HABITAT' (SIREN 451576656, SIRET 45157665600024, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité CLAMART (92140)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 876 m² · Variation nette totale : 3 876 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 614 m²0 m²0 m²0 m²3 614 m²3 614 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²262 m²0 m²0 m²0 m²262 m²262 m²
Total0 m²3 876 m²0 m²0 m²0 m²3 876 m²3 876 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés55
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)55
Répartition par taille
1 pièce4
2 pièces18
3 pièces17
4 pièces13
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés55
Surface créée3 876 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 876 m²
Superficie du terrain2 393 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite262 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/03/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 novembre 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202313B0027
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 55 logements, 3 876 m², 0 m² et parcelle de 2 393 m².