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Autorisation d’urbanisme PC n°09202312B0097 à CLAMART (92140) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202312B0097). Le projet est situé au 67 RUE PIERRE BROSSOLETTE à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 29 juillet 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 29 juillet 2013, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 778 m². La surface de plancher créée atteint 705 m². Le projet convertit 124 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 829 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 67 RUE PIERRE BROSSOLETTE, CLAMART (92140).

Références cadastrales : S, 169.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : PARIS (75008).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 829 m² · Variation nette totale : 705 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation124 m²705 m²124 m²0 m²124 m²705 m²829 m²
Total124 m²705 m²124 m²0 m²124 m²705 m²829 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée705 m²
Surface transformée124 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)829 m²
Superficie du terrain1 778 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite829 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/07/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 11 juillet 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202312B0097
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 705 m², 124 m² et parcelle de 1 778 m².