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Autorisation d’urbanisme PC n°09202312B0069 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202312B0069). Le projet est situé au 193 AVENUE JEAN JAURES à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 26 février 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 février 2013, autorise la création de 18 logements sur une parcelle de 330 m². La surface de plancher créée atteint 784 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 784 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 193 AVENUE JEAN JAURES, CLAMART (92140).

Références cadastrales : G, 224.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COOPERATION ET FAMILLE (SIREN 582088662, APE 68.20A, catégorie juridique 5646, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité PARIS LA DEFENSE (92917)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 784 m² · Variation nette totale : 784 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²703 m²0 m²0 m²0 m²703 m²703 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²81 m²0 m²0 m²0 m²81 m²81 m²
Total0 m²784 m²0 m²0 m²0 m²784 m²784 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
En résidence18
Répartition par taille
1 pièce18

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée784 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)784 m²
Superficie du terrain330 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite81 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2013/02/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202312B0069
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 18 logements, 784 m², 0 m² et parcelle de 330 m².