← Retour à la liste des autorisations sur la commune Clamart

Autorisation d’urbanisme PC n°09202311B0129 à CLAMART (92140) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202311B0129). Le projet est situé au 41 RUE DU MOULIN DE PIERRE à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 4 juillet 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 juillet 2013, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 2 256 m². La surface de plancher créée atteint 422 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 431 m².

Localisation du projet

Adresse : 41 RUE DU MOULIN DE PIERRE, CLAMART (92140).

Références cadastrales : S, 277, S, 284, S, 283.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EMMAUS HABITAT (SIREN 542101571, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité CLICHY LA GARENNE (92110)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 431 m² · Variation nette totale : 372 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 059 m²422 m²0 m²50 m²0 m²372 m²1 431 m²
Total1 059 m²422 m²0 m²50 m²0 m²372 m²1 431 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
En résidence12
Répartition par taille
1 pièce12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée422 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée50 m²
Surface après travaux (totale)1 431 m²
Superficie du terrain2 256 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 431 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2013/07/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 novembre 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202311B0129
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2011
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 422 m², 0 m² et parcelle de 2 256 m².