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Autorisation d’urbanisme PC n°0381112010033 à CLAIX (38640) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381112010033). Le projet est situé au 14 RUE JEAN MOULIN à CLAIX (38640). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 juillet 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 juillet 2021, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 381 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 176 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 258 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 14 RUE JEAN MOULIN, CLAIX (38640).

Références cadastrales : AI, 667.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DMP IMMOBILIER (SIREN 849721204, SIRET 84972120400014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SEYSSINS (38180)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 258 m² · Variation nette totale : -138 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation176 m²0 m²257 m²0 m²176 m²81 m²257 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²81 m²-81 m²-81 m²
Autres locaux non résidentiels220 m²0 m²0 m²138 m²0 m²-138 m²82 m²
Total396 m²0 m²257 m²138 m²257 m²-138 m²258 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
2 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée0 m²
Surface transformée176 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)258 m²
Superficie du terrain381 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/07/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 novembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381112010033
  • Code commune INSEE : 38111 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAIX (38640). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 0 m², 176 m² et parcelle de 381 m².