Permis de construire à Clairvaux-D’Aveyron (12330) - 90 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°01206623A0009 délivré le 2023/11/29 à CLAIRVAUX-D'AVEYRON autorise une extension de surface pour un programme de 321 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par FREE SPIRIT II, le programme résidentiel autorise la construction de 90 m² sur 2 CHEMIN DES LISTRES. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 29 novembre 2023 par la commune de CLAIRVAUX-D'AVEYRON. Implanté 2 CHEMIN DES LISTRES, à Clairvaux-D’Aveyron (12330), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de CARAMAUREL.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FREE SPIRIT II.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 20 020 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 321 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
CLAIRVAUX-D'AVEYRON compte 1 150 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2 CHEMIN DES LISTRES, Clairvaux-D’Aveyron (12330).
FREE SPIRIT II (SIREN 828017392, SIRET 82801739200014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT-EGREVE (38120)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 231 m² · Surface après travaux (totale) : 321 m² · Variation nette totale : 90 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
231 m²
90 m²
0 m²
0 m²
0 m²
90 m²
321 m²
Total
231 m²
90 m²
0 m²
0 m²
0 m²
90 m²
321 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
90 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
321 m²
Superficie du terrain
20 020 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
non rempli
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite321 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 novembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Clairvaux-D’Aveyron (12330). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 321 m². Le terrain couvre 20 020 m².
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