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Autorisation d’urbanisme PC n°01302824B0064 à LA CIOTAT (13600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01302824B0064). Le projet est situé au 260 AVE DE LA MEDITERRANEE à LA CIOTAT (13600). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 19 février 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 février 2025, autorise la création de 18 logements sur une parcelle de 13 790 m². La surface de plancher créée atteint 1 796 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 796 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 260 AVE DE LA MEDITERRANEE, LA CIOTAT (13600).

Références cadastrales : AY, 329, AY, 330, AY, 332.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BEL ECLAT (SIREN 925310534, SIRET 92531053400019, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ANNECY (74000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 796 m² · Variation nette totale : 1 796 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 796 m²0 m²0 m²0 m²1 796 m²1 796 m²
Total0 m²1 796 m²0 m²0 m²0 m²1 796 m²1 796 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces2
4 pièces8
5 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée1 796 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 796 m²
Superficie du terrain13 790 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 796 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2025/02/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01302824B0064
  • Code commune INSEE : 13028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 février 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA CIOTAT (13600). Les principaux éléments portent sur 18 logements, 1 796 m², 0 m² et parcelle de 13 790 m².