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Autorisation d’urbanisme PC n°01302817B0032 à LA CIOTAT (13600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01302817B0032). Le projet est situé au 10 AV ANDRE BELLON à LA CIOTAT (13600). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 23 août 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 août 2017, autorise la création de 30 logements sur une parcelle de 2 069 m². La surface de plancher créée atteint 1 912 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 912 m².

Localisation du projet

Adresse : 10 AV ANDRE BELLON, LA CIOTAT (13600).

Références cadastrales : BK, 11, BK, 14.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LE LYS DE MER (SIREN 891991606, SIRET 89199160600015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LA CIOTAT (13600)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 912 m² · Variation nette totale : 1 730 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation90 m²1 777 m²0 m²90 m²0 m²1 687 m²1 777 m²
Autres locaux non résidentiels92 m²135 m²0 m²92 m²0 m²43 m²135 m²
Total182 m²1 912 m²0 m²182 m²0 m²1 730 m²1 912 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés30
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)30
Répartition par taille
2 pièces18
3 pièces7
4 pièces4
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés30
Surface créée1 912 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée90 m²
Surface après travaux (totale)1 912 m²
Superficie du terrain2 069 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite135 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/08/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01302817B0032
  • Code commune INSEE : 13028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 août 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA CIOTAT (13600). Les principaux éléments portent sur 30 logements, 1 912 m², 0 m² et parcelle de 2 069 m².