Permis de construire à La Ciotat (13600) - 298 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°01302815B0024 délivré le 2015/05/12 à LA CIOTAT autorise une construction neuve pour un programme de 298 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 298 m² sur 15 PARC SAINTE CROIX LOT N_22. Déposé au printemps 2015, autorisé le 12 mai 2015 par la commune de LA CIOTAT. Implanté 15 PARC SAINTE CROIX LOT N_22, à La Ciotat (13600), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 9 210 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 298 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 298 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
LA CIOTAT compte 36 987 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 15 PARC SAINTE CROIX LOT N_22, La Ciotat (13600).
Références cadastrales : AN, 446, AN, 464, AN, 470.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : CHARLEVILLE MEZIERES (08000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 270 m² · Surface après travaux (totale) : 298 m² · Variation nette totale : 28 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 270 m² | 298 m² | 0 m² | 270 m² | 0 m² | 28 m² | 298 m² |
| Total | 270 m² | 298 m² | 0 m² | 270 m² | 0 m² | 28 m² | 298 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 298 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 270 m² |
| Surface après travaux (totale) | 298 m² |
| Superficie du terrain | 9 210 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 mai 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01302815B0024
- Code commune INSEE : 13028 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Ciotat (13600). Les travaux prévoient la création de 298 m² et des démolitions de 270 m²; la surface après travaux atteint 298 m². Le terrain couvre 9 210 m².
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