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Permis de construire à Chuzelles (38200) - 266 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0381102010020 délivré le 2021/02/18 à CHUZELLES autorise une construction neuve pour un programme de 266 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par M.C.M, le programme résidentiel autorise la construction de 266 m² sur ROUTE DE SEYSSUEL LOTISSEM. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 18 février 2021 par la commune de CHUZELLES. Implanté ROUTE DE SEYSSUEL LOTISSEM, à Chuzelles (38200), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par M.C.M.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 041 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 266 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 266 m².

CHUZELLES compte 2 333 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE SEYSSUEL LOTISSEM, Chuzelles (38200).

Références cadastrales : 0A, 3875, 0A, 1907.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

M.C.M (SIREN 513832014, SIRET 51383201400015, APE 70.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ECHALAS (69700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 266 m² · Variation nette totale : 266 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²266 m²0 m²0 m²0 m²266 m²266 m²
Total0 m²266 m²0 m²0 m²0 m²266 m²266 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée266 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)266 m²
Superficie du terrain4 041 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite266 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/02/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 septembre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381102010020
  • Code commune INSEE : 38110 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chuzelles (38200). Les travaux prévoient la création de 266 m²; la surface après travaux atteint 266 m². Le terrain couvre 4 041 m².

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