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Autorisation d’urbanisme PC n°0370742120013 à CHOUZE SUR LOIRE (37140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0370742120013). Le projet est situé au RUE CHEVRE à CHOUZE SUR LOIRE (37140). Le projet se situe dans le département Indre-et-Loire, en région Centre.

L’autorisation a été délivrée le 21 mars 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 mars 2022, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 2 431 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 042 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 042 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE CHEVRE, CHOUZE SUR LOIRE (37140).

Références cadastrales : AP, 56, AP, 897, AP, 61.

Région : Centre • Département : Indre-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TOURAINE LOGEMENT E.S.H. (SIREN 684801293, SIRET 68480129300029, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité TOURS (37008)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 042 m² · Variation nette totale : 922 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation120 m²525 m²0 m²120 m²0 m²405 m²525 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²517 m²0 m²0 m²0 m²517 m²517 m²
Total120 m²1 042 m²0 m²120 m²0 m²922 m²1 042 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Logements supprimés1
Surface créée1 042 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée120 m²
Surface après travaux (totale)1 042 m²
Superficie du terrain2 431 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite517 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/03/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 novembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0370742120013
  • Code commune INSEE : 37074 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHOUZE SUR LOIRE (37140). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 1 042 m², 0 m² et parcelle de 2 431 m².