← Retour à la liste des autorisations sur la commune Choisy

Autorisation d’urbanisme PC n°07407614X0001 à Choisy (74330) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07407614X0001). Le projet est situé au CHEM des Marronniers à Choisy (74330). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 16 avril 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 avril 2014, autorise la création de 13 logements sur une parcelle de 4 650 m². La surface de plancher créée atteint 938 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 938 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEM des Marronniers, Choisy (74330).

Références cadastrales : 0C, 1083, 0C, 1084, 0C, 712.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA MONT-BLANC SOCIETE ANONYME D'HLM (SIREN 310764816, SIRET 31076481600073, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 938 m² · Variation nette totale : 938 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²938 m²0 m²0 m²0 m²938 m²938 m²
Total0 m²938 m²0 m²0 m²0 m²938 m²938 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)13
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces8
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée938 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)938 m²
Superficie du terrain4 650 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite938 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/04/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 26 avril 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07407614X0001
  • Code commune INSEE : 74076 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 avril 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Choisy (74330). Les principaux éléments portent sur 13 logements, 938 m², 0 m² et parcelle de 4 650 m².