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Permis de construire à Chilly-Le-Vignoble (39570) - 280 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°03914624P0016 délivré le 2025/03/01 à CHILLY-LE-VIGNOBLE autorise une extension de surface pour un programme de 413 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 280 m² sur 76 Rue du Lavoir. Déposé en hiver 2024, autorisé le 1 mars 2025 par la commune de CHILLY-LE-VIGNOBLE. Implanté 76 Rue du Lavoir, à Chilly-Le-Vignoble (39570), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 896 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 280 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 413 m².

CHILLY-LE-VIGNOBLE compte 600 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 76 Rue du Lavoir, Chilly-Le-Vignoble (39570).

Références cadastrales : AA, 174, AA, 175, AA, 176.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CHILLY LE VIGNOBLE (39570).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 133 m² · Surface après travaux (totale) : 413 m² · Variation nette totale : 280 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation133 m²280 m²0 m²0 m²0 m²280 m²413 m²
Total133 m²280 m²0 m²0 m²0 m²280 m²413 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée280 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)413 m²
Superficie du terrain1 896 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite413 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2025/03/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03914624P0016
  • Code commune INSEE : 39146 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chilly-Le-Vignoble (39570). Les travaux prévoient la création de 280 m²; la surface après travaux atteint 413 m². Le terrain couvre 1 896 m².

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