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Autorisation d’urbanisme PC n°07407519X0018 à CHILLY (74270) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07407519X0018). Le projet est situé au NOVERY à CHILLY (74270). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 23 août 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 août 2019, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 2 531 m². La surface de plancher créée atteint 188 m². Le projet convertit 578 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 766 m².

Localisation du projet

Adresse : NOVERY, CHILLY (74270).

Références cadastrales : YC, 110.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : CHILLY (74270).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 766 m² · Variation nette totale : 188 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation578 m²188 m²479 m²0 m²578 m²89 m²667 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²0 m²99 m²0 m²0 m²99 m²99 m²
Total578 m²188 m²578 m²0 m²578 m²188 m²766 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces2
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée188 m²
Surface transformée578 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)766 m²
Superficie du terrain2 531 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite99 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/08/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07407519X0018
  • Code commune INSEE : 74075 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 août 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHILLY (74270). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 188 m², 578 m² et parcelle de 2 531 m².