Permis de construire à Chilly (74270) - 75 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsdiminution de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°07407519X0013 délivré le 2019/10/04 à CHILLY autorise une diminution de surface pour un programme de 75 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par QUINCY.BX, le programme résidentiel autorise la construction de 75 m² sur QUINCY. Déposé au printemps 2019, autorisé le 4 octobre 2019 par la commune de CHILLY. Implanté QUINCY, à Chilly (74270), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par QUINCY.BX.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 306 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 75 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 75 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
CHILLY compte 1 577 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
QUINCY.BX (SIREN 830192894, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHILLY (74270)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 83 m² · Surface après travaux (totale) : 75 m² · Variation nette totale : -8 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
75 m²
0 m²
0 m²
0 m²
75 m²
75 m²
Autres locaux non résidentiels
83 m²
0 m²
0 m²
83 m²
0 m²
-83 m²
0 m²
Total
83 m²
75 m²
0 m²
83 m²
0 m²
-8 m²
75 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
75 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
75 m²
Superficie du terrain
1 306 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
diminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite75 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chilly (74270). Les travaux prévoient la création de 75 m² et des démolitions de 83 m²; la surface après travaux atteint 75 m². Le terrain couvre 1 306 m².
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