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Autorisation d’urbanisme PC n°07308424G1002 à Chignin (73800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07308424G1002). Le projet est situé au Montee de la Coutette à Chignin (73800). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 avril 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 avril 2024, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 6 097 m². La surface de plancher créée atteint 765 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 765 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : Montee de la Coutette, Chignin (73800).

Références cadastrales : 0B, 568, 0B, 566, 0B, 1626.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMAINE DU COTEAU DE TORMERY - GUILLAUME QUENARD - VIGNERON - FAMILLE AM QUENARD (SIREN 880475827, SIRET 88047582700015, APE 01.21Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHIGNIN (73800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 765 m² · Variation nette totale : 765 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²503 m²0 m²0 m²0 m²503 m²503 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²262 m²0 m²0 m²0 m²262 m²262 m²
Total0 m²765 m²0 m²0 m²0 m²765 m²765 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée765 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)765 m²
Superficie du terrain6 097 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite262 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/04/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07308424G1002
  • Code commune INSEE : 73084 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Chignin (73800). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 765 m², 0 m² et parcelle de 6 097 m².