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Permis de construire à Chezeneuve (38300) - 211 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0381021610011 délivré le 2016/12/15 à CHEZENEUVE autorise une construction neuve pour un programme de 211 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CARNEIRO INVESTISSEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 211 m² sur BOURNAY LE BAS. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 15 décembre 2016 par la commune de CHEZENEUVE. Implanté BOURNAY LE BAS, à Chezeneuve (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CARNEIRO INVESTISSEMENT.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 211 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 211 m².

CHEZENEUVE compte 652 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : BOURNAY LE BAS, Chezeneuve (38300).

Références cadastrales : C, 514, C, 515.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CARNEIRO INVESTISSEMENT (SIREN 847714391, SIRET 84771439100012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MAUBEC).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 211 m² · Variation nette totale : 211 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²211 m²0 m²0 m²0 m²211 m²211 m²
Total0 m²211 m²0 m²0 m²0 m²211 m²211 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée211 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)211 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite211 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/12/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381021610011
  • Code commune INSEE : 38102 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chezeneuve (38300). Les travaux prévoient la création de 211 m²; la surface après travaux atteint 211 m². Le terrain couvre 0 m².

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