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Autorisation d’urbanisme PC n°00110318B0026 à CHEVRY (01170) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00110318B0026). Le projet est situé au Route du Coillou à CHEVRY (01170). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 15 mars 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 mars 2019, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 4 657 m². La surface de plancher créée atteint 1 331 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 331 m².

Localisation du projet

Adresse : Route du Coillou, CHEVRY (01170).

Références cadastrales : A, 623p.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SERENIS 1 (SIREN 492927173, SIRET 49292717300012, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ARBENT (01100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 331 m² · Variation nette totale : 1 331 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 331 m²0 m²0 m²0 m²1 331 m²1 331 m²
Total0 m²1 331 m²0 m²0 m²0 m²1 331 m²1 331 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée1 331 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 331 m²
Superficie du terrain4 657 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 331 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/03/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00110318B0026
  • Code commune INSEE : 01103 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHEVRY (01170). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 1 331 m², 0 m² et parcelle de 4 657 m².