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Permis de construire à La Chevroliere (44118) - 874 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04404116B1058 délivré le 2016/11/09 à LA CHEVROLIERE autorise une construction neuve pour un programme de 874 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HPL RUISSEAU, le programme résidentiel autorise la construction de 874 m² sur 22 RUE DU STADE. Déposé en été 2016, autorisé le 9 novembre 2016 par la commune de LA CHEVROLIERE. Implanté 22 RUE DU STADE, à La Chevroliere (44118), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HPL RUISSEAU.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 1 174 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 64 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 874 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 874 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

LA CHEVROLIERE compte 6 144 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 22 RUE DU STADE, La Chevroliere (44118).

Références cadastrales : AT, 87, AT, 88.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HPL RUISSEAU (SIREN 821811130, SIRET 82181113000011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON CEDEX 06 (69463)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 36 m² · Surface après travaux (totale) : 874 m² · Variation nette totale : 838 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation18 m²874 m²0 m²18 m²0 m²856 m²874 m²
Autres locaux non résidentiels18 m²0 m²0 m²18 m²0 m²-18 m²0 m²
Total36 m²874 m²0 m²36 m²0 m²838 m²874 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Collectif (hors résidence)7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée874 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée18 m²
Surface après travaux (totale)874 m²
Superficie du terrain1 174 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite874 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/11/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 juin 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04404116B1058
  • Code commune INSEE : 44041 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chevroliere (44118). Les travaux prévoient la création de 874 m² et des démolitions de 36 m²; la surface après travaux atteint 874 m². Le terrain couvre 1 174 m².

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