Permis de construire à Chevremont (90340) - 167 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°09002623A0004 délivré le 2023/04/20 à Chevremont autorise une extension de surface pour un programme de 277 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 167 m² sur 2 Rue de l'Usine. Déposé en hiver 2023, autorisé le 20 avril 2023 par la commune de Chevremont. Implanté 2 Rue de l'Usine, à Chevremont (90340), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 155 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 167 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 277 m².
Chevremont compte 1 569 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CHEVREMONT (90340).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 110 m² · Surface après travaux (totale) : 277 m² · Variation nette totale : 167 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
110 m²
167 m²
0 m²
0 m²
0 m²
167 m²
277 m²
Total
110 m²
167 m²
0 m²
0 m²
0 m²
167 m²
277 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
167 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
277 m²
Superficie du terrain
155 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite277 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/04/20
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 juin 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 avril 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chevremont (90340). Les travaux prévoient la création de 167 m²; la surface après travaux atteint 277 m². Le terrain couvre 155 m².
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