Permis de construire à Chevreaux (39190) - 74 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: non
Le permis n°03914217J0001 délivré le 2017/08/17 à Chevreaux autorise une transformation avec extension pour un programme de 404 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (56 m²). Déposé en été 2017, autorisé le 17 août 2017 par la commune de Chevreaux. Implanté Lieu-dit Sous Condamine, à Chevreaux (39190), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de Sous Condamine.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 500 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 74 m², dont 28 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 199 m² d’habitation et 205 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 404 m².
Chevreaux compte 127 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Sous Condamine, Chevreaux (39190).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Cousance (39190).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 330 m² · Surface après travaux (totale) : 404 m² · Variation nette totale : 74 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
97 m²
74 m²
28 m²
0 m²
0 m²
102 m²
199 m²
Autres locaux non résidentiels
233 m²
0 m²
0 m²
0 m²
28 m²
-28 m²
205 m²
Total
330 m²
74 m²
28 m²
0 m²
28 m²
74 m²
404 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Détail des transformations des locaux non résidentiels
Destination
Transformée
Agricole
28 m²
Total détail
28 m²
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
74 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
404 m²
Superficie du terrain
3 500 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite404 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/08/17
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 août 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 août 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chevreaux (39190). Les travaux prévoient la création de 74 m² et des transformations pour 56 m²; la surface après travaux atteint 404 m². Le terrain couvre 3 500 m².
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