Permis de construire à La Chevillotte (25620) - 86 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°02515217C0004 délivré le 2017/11/21 à La Chevillotte autorise une extension de surface pour un programme de 252 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 86 m² sur 1 Lotissement Les Noyers. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 21 novembre 2017 par la commune de La Chevillotte. Implanté 1 Lotissement Les Noyers, à La Chevillotte (25620), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de La Grosse Grange.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 115 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 86 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 252 m².
La Chevillotte compte 152 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 Lotissement Les Noyers, La Chevillotte (25620).
Références cadastrales : A, 675.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : La Chevillotte (25620).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 166 m² · Surface après travaux (totale) : 252 m² · Variation nette totale : 86 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 166 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 252 m² |
| Total | 166 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 252 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 86 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 252 m² |
| Superficie du terrain | 1 115 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | extension de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 mai 2018. L’achèvement a été déclaré le 1 janvier 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 27 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02515217C0004
- Code commune INSEE : 25152 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chevillotte (25620). Les travaux prévoient la création de 86 m²; la surface après travaux atteint 252 m². Le terrain couvre 1 115 m².
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