Permis de construire à La Chevillotte (25620) - 300 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°02515214C0008 délivré le 2015/02/24 à La Chevillotte autorise une construction neuve pour un programme de 300 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 300 m² sur Lieu-dit La Grange du Bosquet. Déposé en hiver 2014, autorisé le 24 février 2015 par la commune de La Chevillotte. Implanté Lieu-dit La Grange du Bosquet, à La Chevillotte (25620), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de La Grange du Bosquet.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 110 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 300 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 300 m².
La Chevillotte compte 152 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Grange du Bosquet, La Chevillotte (25620).
Références cadastrales : A, 768, A, 778, A, 780.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Besancon (25000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 300 m² · Variation nette totale : 300 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 300 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 300 m² | 300 m² |
| Total | 0 m² | 300 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 300 m² | 300 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Surface créée | 300 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 300 m² |
| Superficie du terrain | 1 110 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juin 2015. L’achèvement a été déclaré le 27 mars 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 12 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02515214C0008
- Code commune INSEE : 25152 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chevillotte (25620). Les travaux prévoient la création de 300 m²; la surface après travaux atteint 300 m². Le terrain couvre 1 110 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à La Chevillotte (25620)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2024 - La Grosse Grange - transformation avec extension de surface - 231 m² Habitation
- 2021 - la Grosse Grange - Lotisse - nouvelle construction - 515 m² Habitation
- 2019 - LA GROSSE GRANGE - transformation sans extension ni diminution de surface - 638 m² Hébergement hôtelier
- 2017 - Lotissement Les Noyers - extension de surface sans transformation - 252 m² Habitation
- 2016 - La Grange Mathieu - transformation sans extension ni diminution de surface - 630 m² Hébergement hôtelier
- 2015 - Les Granges du Bosquet - nouvelle construction - 139 m² Habitation
- 2014 - 02515214C0001 - nouvelle construction - 75 m² Habitation
- 2013 - La Grange du Bosquet - nouvelle construction - 169 m² Habitation