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Permis de construire à Chevigny-Saint-Sauveur (21800) - 152 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02117117R0030 délivré le 2017/11/21 à CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR autorise une construction neuve pour un programme de 152 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SANA 117, le programme résidentiel autorise la construction de 152 m² sur 10 RUE COLETTE RENARD - LOT N. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 21 novembre 2017 par la commune de CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR. Implanté 10 RUE COLETTE RENARD - LOT N, à Chevigny-Saint-Sauveur (21800), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SANA 117.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 509 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 152 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 152 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR compte 10 944 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 10 RUE COLETTE RENARD - LOT N, Chevigny-Saint-Sauveur (21800).

Références cadastrales : ZC, 362p, ZC, 376.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SANA 117 (SIREN 829753193, SIRET 82975319300012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR (21800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 152 m² · Variation nette totale : 152 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²152 m²0 m²0 m²0 m²152 m²152 m²
Total0 m²152 m²0 m²0 m²0 m²152 m²152 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée152 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)152 m²
Superficie du terrain509 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite152 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/11/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 décembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02117117R0030
  • Code commune INSEE : 21171 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chevigny-Saint-Sauveur (21800). Les travaux prévoient la création de 152 m²; la surface après travaux atteint 152 m². Le terrain couvre 509 m².

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