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Permis de construire à Chevenoz (74500) - 290 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°07407316B0005 délivré le 2016/07/27 à Chevenoz autorise une extension de surface pour un programme de 913 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 290 m² sur Lieu-dit le Plan de Chevenoz. Déposé au printemps 2016, autorisé le 27 juillet 2016 par la commune de Chevenoz. Implanté Lieu-dit le Plan de Chevenoz, à Chevenoz (74500), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de le Plan de Chevenoz.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 3 367 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 290 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 913 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

Chevenoz compte 693 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit le Plan de Chevenoz, Chevenoz (74500).

Références cadastrales : A, 3162.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Chevenoz (74500).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 647 m² · Surface après travaux (totale) : 913 m² · Variation nette totale : 266 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation647 m²290 m²0 m²24 m²0 m²266 m²913 m²
Total647 m²290 m²0 m²24 m²0 m²266 m²913 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée290 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée24 m²
Surface après travaux (totale)913 m²
Superficie du terrain3 367 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite913 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/07/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07407316B0005
  • Code commune INSEE : 74073 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chevenoz (74500). Les travaux prévoient la création de 290 m² et des démolitions de 24 m²; la surface après travaux atteint 913 m². Le terrain couvre 3 367 m².

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