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Autorisation d’urbanisme PC n°0911592110008 à CHEVANNES (91750) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0911592110008). Le projet est situé au 10 rue Saint Martin à CHEVANNES (91750). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 25 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 novembre 2021, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 021 m². La surface de plancher créée atteint 85 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 478 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 10 rue Saint Martin, CHEVANNES (91750).

Références cadastrales : J, 484, J, 481.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VILA NOVA (SIREN 453220006, SIRET 45322000600010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BALLANCOURT SUR ESSONNE (91610)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 478 m² · Variation nette totale : 62 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation127 m²85 m²289 m²23 m²0 m²351 m²478 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²289 m²-289 m²-289 m²
Autres locaux non résidentiels289 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²289 m²
Total416 m²85 m²289 m²23 m²289 m²62 m²478 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)9
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés9
Surface créée85 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée23 m²
Surface après travaux (totale)478 m²
Superficie du terrain1 021 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/11/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 juin 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0911592110008
  • Code commune INSEE : 91159 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHEVANNES (91750). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 85 m², 0 m² et parcelle de 1 021 m².