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Permis de construire à Chessy (77700) - 4 842 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0771111400026 délivré le 2015/04/10 à Chessy autorise une construction neuve pour un programme de 5 125 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SA HLM PIERRES ET LUMIERES, le programme résidentiel autorise la construction de 5 125 m² sur ZAC DES STUDIOS ET DES CON. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 10 avril 2015 par la commune de Chessy. Implanté ZAC DES STUDIOS ET DES CON, à Chessy (77700), dans le département d’Seine-et-Marne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA HLM PIERRES ET LUMIERES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 69 logements sur une parcelle de 2 236 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 93 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 5 125 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 4 842 m² d’habitation et 283 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 125 m².

Chessy compte 6 875 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZAC DES STUDIOS ET DES CON, Chessy (77700).

Références cadastrales : AL, 191p.

Région : Île-de-France • Département : Seine-et-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA HLM PIERRES ET LUMIERES (SIREN 672022084, SIRET 67202208400053, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 125 m² · Variation nette totale : 5 125 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	4 842 m²	0 m²	0 m²	0 m²	4 842 m²	4 842 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	283 m²	0 m²	0 m²	0 m²	283 m²	283 m²
Total	0 m²	5 125 m²	0 m²	0 m²	0 m²	5 125 m²	5 125 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	69
Individuel groupé	5
Collectif (hors résidence)	64
Répartition par taille
2 pièces	16
3 pièces	34
4 pièces	12
5 pièces	7

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	69
Surface créée	5 125 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	5 125 m²
Superficie du terrain	2 236 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente - location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite5 125 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurOrganismes HLM

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2015/04/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 décembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 26 janvier 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 25 mois 22 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0771111400026
Code commune INSEE : 77111 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 avril 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chessy (77700). Les travaux prévoient la création de 5 125 m²; la surface après travaux atteint 5 125 m². Le terrain couvre 2 236 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	77
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Seine-et-Marne
Code de la commune du lieu des travaux	77111
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0771111400026
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-04-10
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-12-04
Date réelle d'achèvement des travaux	2018-01-26
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2015-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-04
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SA HLM PIERRES ET LUMIERES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	672022084
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	67202208400053
Code postal du demandeur	-
Localité du demandeur	-
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	ZAC DES STUDIOS ET DES CON
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Chessy
Code postal du terrain	77700
sec_cadastre1	AL
num_cadastre1	191p
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2236
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente - location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	69
Nombre de logements individuels créés	5
Nombre de logements collectifs créés	64
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	5
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	64
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	16
Nombre de logements de 3 pièces créés	34
Nombre de logements de 4 pièces créés	12
Nombre de logements de 5 pièces créés	7
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	44
Nb de logements aidé (hors ptz)	25
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	4842
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	283
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	5125