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Autorisation d’urbanisme PC n°06905512F0014 à Les Cheres (69380) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06905512F0014). Le projet est situé au RUE de Babette à Les Cheres (69380). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 28 janvier 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 janvier 2013, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 3 969 m². La surface de plancher créée atteint 901 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 901 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE de Babette, Les Cheres (69380).

Références cadastrales : A, 220, A, 951, A, 953.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CAPELLI PROMOTION (SIREN 432631471, SIRET 43263147100021, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Champagne-au-Mont-d Or (69410)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 901 m² · Variation nette totale : 901 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²901 m²0 m²0 m²0 m²901 m²901 m²
Total0 m²901 m²0 m²0 m²0 m²901 m²901 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Répartition par taille
4 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée901 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)901 m²
Superficie du terrain3 969 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite901 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/01/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06905512F0014
  • Code commune INSEE : 69055 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 janvier 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Les Cheres (69380). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 901 m², 0 m² et parcelle de 3 969 m².