Permis de construire à Chens-Sur-Leman (74140) - 699 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07407022B0013 délivré le 2022/12/07 à CHENS-SUR-LEMAN autorise une construction neuve pour un programme de 699 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE DES ALPES DE GESTION ET DE COMMERCIALISATION - RHONES-ALPES, le programme résidentiel autorise la construction de 699 m² sur rue des Chenettes. Déposé en été 2022, autorisé le 7 décembre 2022 par la commune de CHENS-SUR-LEMAN. Implanté rue des Chenettes, à Chens-Sur-Leman (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE DES ALPES DE GESTION ET DE COMMERCIALISATION - RHONES-ALPES.
Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 699 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 699 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 11 % du volume autorisé).
CHENS-SUR-LEMAN compte 2 941 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue des Chenettes, Chens-Sur-Leman (74140).
SOCIETE DES ALPES DE GESTION ET DE COMMERCIALISATION - RHONES-ALPES (SIREN 443153978, SIRET 44315397800020, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité DOUVAINE (74140)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 120 m² · Surface après travaux (totale) : 699 m² · Variation nette totale : 579 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
120 m²
699 m²
0 m²
120 m²
0 m²
579 m²
699 m²
Total
120 m²
699 m²
0 m²
120 m²
0 m²
579 m²
699 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 décembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chens-Sur-Leman (74140). Les travaux prévoient la création de 699 m² et des démolitions de 120 m²; la surface après travaux atteint 699 m². Le terrain couvre 0 m².
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