← Retour à la liste des autorisations sur la commune Chens-sur-Léman

Autorisation d’urbanisme PC n°07407019B0025 à CHENS SUR LEMAN (74140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07407019B0025). Le projet est situé au SUR LA RUE à CHENS SUR LEMAN (74140). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 13 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 mars 2020, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 3 110 m². La surface de plancher créée atteint 1 136 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 136 m².

Localisation du projet

Adresse : SUR LA RUE, CHENS SUR LEMAN (74140).

Références cadastrales : 0A, 1021, 0A, 1397.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC RHONE ALPES (SIREN 538025685, SIRET 53802568500016, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ANNECY LE VIEUX (74940)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 136 m² · Variation nette totale : 1 046 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation90 m²1 136 m²0 m²90 m²0 m²1 046 m²1 136 m²
Total90 m²1 136 m²0 m²90 m²0 m²1 046 m²1 136 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Répartition par taille
4 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée1 136 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée90 m²
Surface après travaux (totale)1 136 m²
Superficie du terrain3 110 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 136 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/03/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07407019B0025
  • Code commune INSEE : 74070 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHENS SUR LEMAN (74140). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 1 136 m², 0 m² et parcelle de 3 110 m².