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Autorisation d’urbanisme PC n°07407018B0002 à CHENS SUR LEMAN (74140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07407018B0002). Le projet est situé au LES JARDINS DE CUSY à CHENS SUR LEMAN (74140). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 26 octobre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 octobre 2018, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 8 357 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 419 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 419 m².

Localisation du projet

Adresse : LES JARDINS DE CUSY, CHENS SUR LEMAN (74140).

Références cadastrales : 0C, 236, 0C, 234, 0C, 235.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GREEN COST (SIREN 494523491, SIRET 49452349100038, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité THORENS LES GLIERES (74570)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 419 m² · Variation nette totale : 75 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation344 m²419 m²0 m²344 m²0 m²75 m²419 m²
Total344 m²419 m²0 m²344 m²0 m²75 m²419 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée419 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée344 m²
Surface après travaux (totale)419 m²
Superficie du terrain8 357 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite419 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/10/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 avril 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07407018B0002
  • Code commune INSEE : 74070 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHENS SUR LEMAN (74140). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 419 m², 0 m² et parcelle de 8 357 m².