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Autorisation d’urbanisme PC n°02116619R0013 à CHENOVE (21300) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02116619R0013). Le projet est situé au 19 RUE ALBERT THOMAS à CHENOVE (21300). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 9 janvier 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 janvier 2020, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 473 m². La surface de plancher créée atteint 307 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 307 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 19 RUE ALBERT THOMAS, CHENOVE (21300).

Références cadastrales : AL, 127.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI RYANE (SIREN 829003888, SIRET 82900388800015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHENOVE (21300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 307 m² · Variation nette totale : 167 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²130 m²0 m²0 m²0 m²130 m²130 m²
Autres locaux non résidentiels140 m²177 m²0 m²140 m²0 m²37 m²177 m²
Total140 m²307 m²0 m²140 m²0 m²167 m²307 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée307 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)307 m²
Superficie du terrain473 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite177 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02116619R0013
  • Code commune INSEE : 21166 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHENOVE (21300). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 307 m², 0 m² et parcelle de 473 m².