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Autorisation d’urbanisme PC n°02116614R0007 à CHENOVE (21300) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02116614R0007). Le projet est situé au 8 B RUE NICOLAS CUGNOT à CHENOVE (21300). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 26 novembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 novembre 2014, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 837 m². La surface de plancher créée atteint 92 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 303 m².

Localisation du projet

Adresse : 8 B RUE NICOLAS CUGNOT, CHENOVE (21300).

Références cadastrales : AN, 166, AN, 179.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

G.D.V.IMMO (SIREN 502117187, SIRET 50211718700018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT PAUL EN JAREZ (42740)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 303 m² · Variation nette totale : 92 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²92 m²0 m²0 m²0 m²92 m²92 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²211 m²-211 m²-211 m²
Autres locaux non résidentiels211 m²0 m²211 m²0 m²0 m²211 m²422 m²
Total211 m²92 m²211 m²0 m²211 m²92 m²303 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
2 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée92 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)303 m²
Superficie du terrain837 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite211 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/11/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02116614R0007
  • Code commune INSEE : 21166 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHENOVE (21300). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 92 m², 0 m² et parcelle de 837 m².