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Permis de construire à Chennevieres Sur Marne - 1 800 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09401918N1013 délivré le 2018/08/23 à CHENNEVIERES SUR MARNE autorise une construction neuve pour un programme de 1 800 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PROMOBAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 800 m² sur 28 30 rue Aristide Briand angle. Déposé au printemps 2018, autorisé le 23 août 2018 par la commune de CHENNEVIERES SUR MARNE. Implanté 28 30 rue Aristide Briand angle, à Chennevieres Sur Marne, dans le département d’Val-de-Marne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROMOBAT.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 37 logements sur une parcelle de 1 667 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T1. La création de surface atteint 1 800 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 800 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

CHENNEVIERES SUR MARNE compte 18 367 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 28 30 rue Aristide Briand angle, Chennevieres Sur Marne.

Références cadastrales : AT, 336, AT, 337.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMOBAT (SIREN 410048755, SIRET 41004875500020, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PESSAC CEDEX (33608)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 387 m² · Surface après travaux (totale) : 1 800 m² · Variation nette totale : 1 413 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	387 m²	1 800 m²	0 m²	387 m²	0 m²	1 413 m²	1 800 m²
Total	387 m²	1 800 m²	0 m²	387 m²	0 m²	1 413 m²	1 800 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	37
Collectif (hors résidence)	37
Répartition par taille
1 pièce	10
2 pièces	19
3 pièces	7
4 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	37
Surface créée	1 800 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	387 m²
Surface après travaux (totale)	1 800 m²
Superficie du terrain	1 667 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	non rempli
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 800 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2018/08/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 09401918N1013
Code commune INSEE : 94019 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2018
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 août 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chennevieres Sur Marne. Les travaux prévoient la création de 1 800 m² et des démolitions de 387 m²; la surface après travaux atteint 1 800 m². Le terrain couvre 1 667 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	94
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Val-de-Marne
Code de la commune du lieu des travaux	94019
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	09401918N1013
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2018-08-23
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2018-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2018-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	PROMOBAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	410048755
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41004875500020
Code postal du demandeur	33608
Localité du demandeur	PESSAC CEDEX
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	28
Type de voie du terrain	30
Libellé de la voie du terrain	rue Aristide Briand angle
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CHENNEVIERES SUR MARNE
Code postal du terrain	-
sec_cadastre1	AT
num_cadastre1	336
sec_cadastre2	AT
num_cadastre2	337
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	1667
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	non rempli
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	37
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	37
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	37
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	10
Nombre de logements de 2 pièces créés	19
Nombre de logements de 3 pièces créés	7
Nombre de logements de 4 pièces créés	1
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	387
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1800
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	387
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1800