Permis de construire à Chenecey-Buillon (25440) - 174 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°02514913C0001 délivré le 2013/03/11 à Chenecey-Buillon autorise une extension de surface pour un programme de 341 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SRP, le programme résidentiel autorise la construction de 174 m² sur 1 RUE de l Ancienne Fontaine. Déposé en hiver 2013, autorisé le 11 mars 2013 par la commune de Chenecey-Buillon. Implanté 1 RUE de l Ancienne Fontaine, à Chenecey-Buillon (25440), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SRP.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 382 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 174 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 341 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Chenecey-Buillon compte 502 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 RUE de l Ancienne Fontaine, Chenecey-Buillon (25440).
SRP (SIREN 481195477, SIRET 48119547700015, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Ornans (25290)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 218 m² · Surface après travaux (totale) : 341 m² · Variation nette totale : 123 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
218 m²
174 m²
0 m²
51 m²
0 m²
123 m²
341 m²
Total
218 m²
174 m²
0 m²
51 m²
0 m²
123 m²
341 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
3
Répartition par taille
2 pièces
1
3 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
174 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
51 m²
Surface après travaux (totale)
341 m²
Superficie du terrain
382 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
oui
Faits clés
Surface construite341 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chenecey-Buillon (25440). Les travaux prévoient la création de 174 m² et des démolitions de 51 m²; la surface après travaux atteint 341 m². Le terrain couvre 382 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Chenecey-Buillon (25440)
Autres permis de construire de logements dans la commune
