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Permis de construire à Chene-En-Semine (74270) - 1 187 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07406815X0004 délivré le 2016/02/26 à Chene-en-Semine autorise une construction neuve pour un programme de 1 896 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN, le programme résidentiel autorise la construction de 1 896 m² sur Lieu-dit La Croisee des chemins. Déposé en hiver 2015, autorisé le 26 février 2016 par la commune de Chene-en-Semine. Implanté Lieu-dit La Croisee des chemins, à Chene-En-Semine (74270), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Croisee des chemins.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 896 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 187 m² d’habitation et 709 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 896 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Chene-en-Semine compte 509 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Croisee des chemins, Chene-En-Semine (74270).

Références cadastrales : ZB, 228p, ZB, 21p.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, SIRET 75920075100130, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité Bourg-en-Bresse (01000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 896 m² · Variation nette totale : 1 896 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 187 m²0 m²0 m²0 m²1 187 m²1 187 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²709 m²0 m²0 m²0 m²709 m²709 m²
Total0 m²1 896 m²0 m²0 m²0 m²1 896 m²1 896 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 896 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 896 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 896 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/02/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 juillet 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07406815X0004
  • Code commune INSEE : 74068 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chene-En-Semine (74270). Les travaux prévoient la création de 1 896 m²; la surface après travaux atteint 1 896 m². Le terrain couvre 0 m².

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