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Permis de construire à Chene-En-Semine (74270) - 281 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°07406813X0017 délivré le 2014/03/18 à Chene-en-Semine autorise une extension de surface pour un programme de 281 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 281 m² sur Chef Lieu. Déposé en hiver 2014, autorisé le 18 mars 2014 par la commune de Chene-en-Semine. Implanté Chef Lieu, à Chene-En-Semine (74270), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 281 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 281 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).

Chene-en-Semine compte 509 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chef Lieu, Chene-En-Semine (74270).

Références cadastrales : 0B, 936, 0B, 937.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Annecy (74000).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 208 m² · Surface après travaux (totale) : 281 m² · Variation nette totale : 73 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation208 m²281 m²0 m²208 m²0 m²73 m²281 m²
Total208 m²281 m²0 m²208 m²0 m²73 m²281 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée281 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée208 m²
Surface après travaux (totale)281 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite281 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/03/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mai 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07406813X0017
  • Code commune INSEE : 74068 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chene-En-Semine (74270). Les travaux prévoient la création de 281 m² et des démolitions de 208 m²; la surface après travaux atteint 281 m². Le terrain couvre 0 m².

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