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Permis de construire à Chene-En-Semine (74270) - 52 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07406813X0004 délivré le 2013/09/27 à Chene-en-Semine autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 795 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 795 m² sur ZAC de la Croisee. Déposé en été 2013, autorisé le 27 septembre 2013 par la commune de Chene-en-Semine. Implanté ZAC de la Croisee, à Chene-En-Semine (74270), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Grande Combe.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 500 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 795 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 52 m² d’habitation et 743 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 795 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Chene-en-Semine compte 509 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZAC de la Croisee, Chene-En-Semine (74270).

Références cadastrales : ZB, 188p, ZB, 187.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Scientrier (74930).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 795 m² · Variation nette totale : 795 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²52 m²0 m²0 m²0 m²52 m²52 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²743 m²0 m²0 m²0 m²743 m²743 m²
Total0 m²795 m²0 m²0 m²0 m²795 m²795 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée795 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)795 m²
Superficie du terrain3 500 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite795 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/09/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 janvier 2014. L’achèvement a été déclaré le 14 août 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07406813X0004
  • Code commune INSEE : 74068 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chene-En-Semine (74270). Les travaux prévoient la création de 795 m²; la surface après travaux atteint 795 m². Le terrain couvre 3 500 m².

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