Permis de construire à Chemaudin Et Vaux (25320) - 618 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°02514717C0023 délivré le 2018/01/18 à Chemaudin et Vaux autorise une construction neuve pour un programme de 618 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MOYSE PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 618 m² sur Lot 1 Lotissement ""Le petit cham. Déposé en été 2017, autorisé le 18 janvier 2018 par la commune de Chemaudin et Vaux. Implanté Lot 1 Lotissement ""Le petit cham, à Chemaudin Et Vaux (25320), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MOYSE PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 815 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 618 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 618 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Chemaudin et Vaux compte 2 114 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lot 1 Lotissement ""Le petit cham, Chemaudin Et Vaux (25320).
Références cadastrales : AB, 157.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MOYSE PROMOTION (SIREN 502580780, SIRET 50258078000018, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Besancon (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 618 m² · Variation nette totale : 618 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 618 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 618 m² | 618 m² |
| Total | 0 m² | 618 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 618 m² | 618 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 10 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 10 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 2 |
| 4 pièces | 8 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 10 |
| Surface créée | 618 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 618 m² |
| Superficie du terrain | 1 815 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 septembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 15 juin 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 29 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02514717C0023
- Code commune INSEE : 25147 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chemaudin Et Vaux (25320). Les travaux prévoient la création de 618 m²; la surface après travaux atteint 618 m². Le terrain couvre 1 815 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Chemaudin et Vaux (25320)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Chemin de Quesotte - extension de surface sans transformation - 266 m² Habitation
- 2025 - Rue de l'Ecole - transformation avec diminution de surface - 253 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - rue de la Roberde - nouvelle construction - 125 m² Habitation
- 2024 - rue de l'Eglise - nouvelle construction - 132 m² Habitation
- 2023 - champ Charpiet - transformation sans extension ni diminution de surface - 589 m² Hébergement hôtelier
- 2023 - Rue Auguste Perret - transformation sans extension ni diminution de surface - 5 313 m² Hébergement hôtelier
- 2023 - Les Jardins de la Nouelle - nouvelle construction - 107 m² Habitation
- 2023 - Lotissement le Petit Champ - nouvelle construction - 98 m² Habitation