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Permis de construire à Chemaudin Et Vaux (25320) - 606 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02514717C0015 délivré le 2017/12/15 à Chemaudin et Vaux autorise une construction neuve pour un programme de 606 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX, le programme résidentiel autorise la construction de 606 m² sur Chemin Des Laves - Lots n_. Déposé en été 2017, autorisé le 15 décembre 2017 par la commune de Chemaudin et Vaux. Implanté Chemin Des Laves - Lots n_, à Chemaudin Et Vaux (25320), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 3 696 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 606 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 606 m².

Chemaudin et Vaux compte 2 114 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin Des Laves - Lots n_, Chemaudin Et Vaux (25320).

Références cadastrales : AC, 234, AC, 235, AC, 238.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX (SIREN 200066686, SIRET 20006668600011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité Chemaudin et Vaux (25320)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 606 m² · Variation nette totale : 606 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²606 m²0 m²0 m²0 m²606 m²606 m²
Total0 m²606 m²0 m²0 m²0 m²606 m²606 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée606 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)606 m²
Superficie du terrain3 696 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite606 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/12/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 mars 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02514717C0015
  • Code commune INSEE : 25147 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 décembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chemaudin Et Vaux (25320). Les travaux prévoient la création de 606 m²; la surface après travaux atteint 606 m². Le terrain couvre 3 696 m².

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