Permis de construire à Chemaudin (25320) - 699 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°02514716C0010 délivré le 2016/10/12 à CHEMAUDIN autorise une construction neuve pour un programme de 699 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 699 m² sur Lot 9 Lotissement Petit Champsol. Déposé au printemps 2016, autorisé le 12 octobre 2016 par la commune de CHEMAUDIN. Implanté Lot 9 Lotissement Petit Champsol, à Chemaudin (25320), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Champsol.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 996 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 699 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 699 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
CHEMAUDIN compte 2 114 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lot 9 Lotissement Petit Champsol, Chemaudin (25320).
Références cadastrales : AB, 149.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : BESANCON (25000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 699 m² · Variation nette totale : 699 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 699 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 699 m² | 699 m² |
| Total | 0 m² | 699 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 699 m² | 699 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 8 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 8 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 8 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 8 |
| Surface créée | 699 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 699 m² |
| Superficie du terrain | 1 996 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 février 2017. L’achèvement a été déclaré le 29 juin 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 14 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02514716C0010
- Code commune INSEE : 25147 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 octobre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chemaudin (25320). Les travaux prévoient la création de 699 m²; la surface après travaux atteint 699 m². Le terrain couvre 1 996 m².
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