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Autorisation d’urbanisme PC n°04205924A0006 à CHAZELLES SUR LYON (42140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04205924A0006). Le projet est situé au Rue Lotissement ""Rue Cader à CHAZELLES SUR LYON (42140). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 juin 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 juin 2024, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 1 167 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 167 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Rue Lotissement ""Rue Cader, CHAZELLES SUR LYON (42140).

Références cadastrales : 0A, 252, 0A, 592.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BROSSE PROMOTION (SIREN 881803191, SIRET 88180319100017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité CHAZELLES-SUR-LYON (42140)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 167 m² · Variation nette totale : 1 167 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 167 m²0 m²0 m²0 m²1 167 m²1 167 m²
Total0 m²1 167 m²0 m²0 m²0 m²1 167 m²1 167 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
3 pièces9
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 167 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 167 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 167 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/06/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04205924A0006
  • Code commune INSEE : 42059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHAZELLES SUR LYON (42140). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 1 167 m², 0 m² et parcelle de 0 m².