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Autorisation d’urbanisme PC n°0920221400018 à CHAVILLE (92370) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0920221400018). Le projet est situé au 21 B RUE DE JOUY à CHAVILLE (92370). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 26 janvier 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 janvier 2015, autorise la création de 17 logements sur une parcelle de 490 m². La surface de plancher créée atteint 1 219 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 219 m².

Localisation du projet

Adresse : 21 B RUE DE JOUY, CHAVILLE (92370).

Références cadastrales : AK, 170, AK, 171.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI CHAVILLE LES URSINES (SIREN 477555452, SIRET 47755545200010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHAVILLE (92370)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 219 m² · Variation nette totale : 839 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation325 m²1 142 m²0 m²325 m²0 m²817 m²1 142 m²
Autres locaux non résidentiels55 m²77 m²0 m²55 m²0 m²22 m²77 m²
Total380 m²1 219 m²0 m²380 m²0 m²839 m²1 219 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés17
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)17
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces8
3 pièces6
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés17
Surface créée1 219 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée325 m²
Surface après travaux (totale)1 219 m²
Superficie du terrain490 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite77 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/01/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0920221400018
  • Code commune INSEE : 92022 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHAVILLE (92370). Les principaux éléments portent sur 17 logements, 1 219 m², 0 m² et parcelle de 490 m².