← Retour à la liste des autorisations sur la commune Chavanoz

Autorisation d’urbanisme PC n°0380972500013 à Chavanoz (38230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380972500013). Le projet est situé au 25 route de Belmont Lot N_1 à Chavanoz (38230). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 août 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 août 2025, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 173 m². La surface de plancher créée atteint 482 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 482 m².

Localisation du projet

Adresse : 25 route de Belmont Lot N_1, Chavanoz (38230).

Références cadastrales : AE, 783.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI FMHHII (SIREN 538047432, SIRET 53804743200025, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Chavanoz (38230)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 482 m² · Variation nette totale : 482 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²29 m²0 m²0 m²0 m²29 m²29 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²453 m²0 m²0 m²0 m²453 m²453 m²
Total0 m²482 m²0 m²0 m²0 m²482 m²482 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
1 pièce1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée482 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)482 m²
Superficie du terrain1 173 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite453 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2025/08/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380972500013
  • Code commune INSEE : 38097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 août 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Chavanoz (38230). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 482 m², 0 m² et parcelle de 1 173 m².