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Autorisation d’urbanisme PC n°0380972210028 à Chavanoz (38230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380972210028). Le projet est situé au Rue du 8 Mai 1945 à Chavanoz (38230). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 août 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 août 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 20 094 m². La surface de plancher créée atteint 600 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 600 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue du 8 Mai 1945, Chavanoz (38230).

Références cadastrales : AE, 667, AE, 666.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AME (SIREN 898517479, SIRET 89851747900017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Chavanoz (38230)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 600 m² · Variation nette totale : 600 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²100 m²0 m²0 m²0 m²100 m²100 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²500 m²0 m²0 m²0 m²500 m²500 m²
Total0 m²600 m²0 m²0 m²0 m²600 m²600 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée600 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)600 m²
Superficie du terrain20 094 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite500 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/08/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380972210028
  • Code commune INSEE : 38097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 août 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Chavanoz (38230). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 600 m², 0 m² et parcelle de 20 094 m².