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Autorisation d’urbanisme PC n°0380972210025 à Chavanoz (38230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380972210025). Le projet est situé au 17 Rue de la Poste à Chavanoz (38230). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 août 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 août 2022, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 1 018 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 644 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 644 m².

Localisation du projet

Adresse : 17 Rue de la Poste, Chavanoz (38230).

Références cadastrales : AK, 161, AK, 162.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CLOS RAPHAEL (SIREN 977896570, SIRET 97789657000016, APE 70.10Z, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Meyzieu (69330)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 644 m² · Variation nette totale : 524 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation120 m²644 m²0 m²120 m²0 m²524 m²644 m²
Total120 m²644 m²0 m²120 m²0 m²524 m²644 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces5
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Logements supprimés1
Surface créée644 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée120 m²
Surface après travaux (totale)644 m²
Superficie du terrain1 018 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite644 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/08/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380972210025
  • Code commune INSEE : 38097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 août 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Chavanoz (38230). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 644 m², 0 m² et parcelle de 1 018 m².