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Autorisation d’urbanisme PC n°0380972110054 à CHAVANOZ (38230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380972110054). Le projet est situé au LOT 12 - EXTENSION ZA DE B à CHAVANOZ (38230). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 18 janvier 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 janvier 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 435 m². La surface de plancher créée atteint 363 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 363 m².

Localisation du projet

Adresse : LOT 12 - EXTENSION ZA DE B, CHAVANOZ (38230).

Références cadastrales : AE, 667.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DIEM IMMO (SIREN 904400199, SIRET 90440019900017, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CHAVANOZ (38230)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 363 m² · Variation nette totale : 363 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²100 m²0 m²0 m²0 m²100 m²100 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²263 m²0 m²0 m²0 m²263 m²263 m²
Total0 m²363 m²0 m²0 m²0 m²363 m²363 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée363 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)363 m²
Superficie du terrain1 435 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite263 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/01/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 avril 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380972110054
  • Code commune INSEE : 38097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHAVANOZ (38230). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 363 m², 0 m² et parcelle de 1 435 m².