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Autorisation d’urbanisme PC n°0380971910001 à CHAVANOZ (38230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380971910001). Le projet est situé au rue de l'Emaillage à CHAVANOZ (38230). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 juillet 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 juillet 2019, autorise la création de 94 logements sur une parcelle de 6 936 m². La surface de plancher créée atteint 6 190 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 6 190 m².

Localisation du projet

Adresse : rue de l'Emaillage, CHAVANOZ (38230).

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIERE 2P (SIREN 877483669, SIRET 87748366900017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VILLEURBANNE (69100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 190 m² · Variation nette totale : 2 752 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation3 438 m²6 190 m²0 m²3 438 m²0 m²2 752 m²6 190 m²
Total3 438 m²6 190 m²0 m²3 438 m²0 m²2 752 m²6 190 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés94
Répartition par typologie
En résidence94
Répartition par taille
2 pièces94

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés94
Surface créée6 190 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée3 438 m²
Surface après travaux (totale)6 190 m²
Superficie du terrain6 936 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite6 190 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2019/07/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 novembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380971910001
  • Code commune INSEE : 38097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHAVANOZ (38230). Les principaux éléments portent sur 94 logements, 6 190 m², 0 m² et parcelle de 6 936 m².